<h2>Propriété</h2>
<p>Le présent site est la propriété de la SAS ATA ile de France au capital de 74 370€, Siret 429 364 821 00083, N° TVA FR 47 429 364 821, domicilée 2 rue Pierre de Ronsard 78200 MANTES LA JOLIE. Les informations diffusées sur le site <a href="http://www.atafrance.com/%7BLINK:15231%7D">http://www.atafrance.com</a> sont la propriété de la société ATA. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de la société ATA﻿.</p>
<h2>Responsabilité</h2>
<ul>
<li>Le responsable de la publication est M. Aziz Senni</li>
<li>La réservation du nom de domaine a été effectuée chez OVH conformément aux dispositions en vigueur</li>
<li>Le site a web a été conçu par la société EVONUX</li>
<li>Le site web est hébergé par la société OVH</li>
</ul>
<h2>Déclaration CNIL</h2>
<p>Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.</p>
<h2>L'appellation ata</h2>
<p>Les dénominations ATA ainsi que le logo ATA sont réservées à l'usage de la société ATA Toute reproduction ou utilisation faite sans l'accord préalable de la société ATA est interdite, même partielle.</p>
<h2>Propriété intellectuelle</h2>
<p>Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu (textes, photographies, illustrations, fichiers, etc.) constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.</p>
<p>La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.</p>
<p>Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.</p>
<h2>Copyright</h2>
<p>La consultation du site Internet <a href="http://www.atafrance.com/%7BLINK:15231%7D">http://www.atafrance.com</a> suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.</p>
<p>La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.</p>
<p>La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes</p>
<ul>
<li>La diffusion doit être gratuite</li>
<li>L'intégrité des documents doit être respectée</li>
<li>Les auteurs et la source doivent être explicitement cités</li>
<li>Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités</li>
</ul>
<p>﻿</p>